A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... | Votre compte |
Détail de l'éditeur
Éditeur Ed. Créons
localisé à Antananarivo
Collections rattachées
Documents disponibles chez cet éditeur
Affiner la rechercheEnfants en conflit avec la loi mesures et procédure de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Enfants en conflit avec la loi mesures et procédure de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2019 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2016 - 018 Importance : 36 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79077-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°27-HCC/D3 du 05 août 2016 concernant la loi n°2016-018 relative aux mesures et à la procédure applicables aux enfants en conflit avec la loi.
- La loi n°2016-018 relative aux mesures et à la procédure applicables aux enfants en conflit avec la loi.Enfants en conflit avec la loi mesures et procédure de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2019 . - 36 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2016 - 018) .
ISBN : 978-2-368-79077-9
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°27-HCC/D3 du 05 août 2016 concernant la loi n°2016-018 relative aux mesures et à la procédure applicables aux enfants en conflit avec la loi.
- La loi n°2016-018 relative aux mesures et à la procédure applicables aux enfants en conflit avec la loi.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093596 M 348.691 ENF Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 08/06/2024 Transactions électroniques de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Transactions électroniques de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2014 - 024 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79094-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : transaction:électronique:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°28-HCC/D3 du 03 décembre 2014.
- La loi n°2014-024 sur les transactions électroniques.Transactions électroniques de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2014 - 024) .
ISBN : 978-2-368-79094-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : transaction:électronique:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°28-HCC/D3 du 03 décembre 2014.
- La loi n°2014-024 sur les transactions électroniques.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093590 M 348.691 TRA Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 31/05/2024 Dématérialisation des procédures administratives de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Dématérialisation des procédures administratives de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2014-026 Importance : 20 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79064-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : procédure administrative:dématérialisation:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°30-HCC/D3 du 03 décembre 2014 concernant la loi n°2024-026 fixant les principes généraux relatifs à la dématérialisation des procédures administratives.
- La loi n°2024-026 fixant les principes généraux relatifs à la dématérialisation des procédures administratives.Dématérialisation des procédures administratives de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 20 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2014-026) .
ISBN : 978-2-368-79064-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : procédure administrative:dématérialisation:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°30-HCC/D3 du 03 décembre 2014 concernant la loi n°2024-026 fixant les principes généraux relatifs à la dématérialisation des procédures administratives.
- La loi n°2024-026 fixant les principes généraux relatifs à la dématérialisation des procédures administratives.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60094079 M 348.691 DEM Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 30/04/2024 Mariages et régimes matrimoniaux de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Mariages et régimes matrimoniaux de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2019 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2007-022 Importance : 32 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79075-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : mariage:Madagascar Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°7-HCC/D3 du 16 Août 2007 concernant la loi n°2007-022 relative au mariage et aux régimes matrimoniaux.
- La loi n°2007-022 du 20 Août 2007 relative au mariage et aux régimes matrimoniaux.Mariages et régimes matrimoniaux de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2019 . - 32 p. : couv. ill. en coul. ; 19 p.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2007-022) .
ISBN : 978-2-368-79075-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : mariage:Madagascar Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°7-HCC/D3 du 16 Août 2007 concernant la loi n°2007-022 relative au mariage et aux régimes matrimoniaux.
- La loi n°2007-022 du 20 Août 2007 relative au mariage et aux régimes matrimoniaux.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093577 M 348.691 MAR Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 08/06/2024 Associations de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Associations de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 1960-133 Importance : 12 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79057-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : association:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- L'ordonnance n°60-133 du 3 octobre 1960 portant régime général des associations.Associations de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 12 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 1960-133) .
ISBN : 978-2-368-79057-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : association:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- L'ordonnance n°60-133 du 3 octobre 1960 portant régime général des associations.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60094089 M 348.691 ASS Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Volontariat del a République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkPlan comptable général 2005 de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkAgrégation agricole à Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkLoi relative aux garanties et protection des consommateurs de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkChaîne spéciale de lutte contre le trafic de bois de rose et de bois débène / La République de Madagascar
PermalinkRecouvrement des avoirs illicites de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCybercriminalité de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkLes Sûretés / La République de Madagascar
PermalinkBail emphythéotique de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkNom, domicile, absence de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Permalink