A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... | Votre compte |
Détail de l'indexation
348.691 : Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348.691
Affiner la rechercheLutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2018 - 043 Importance : 54 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 9782368790633 Langues : Français (fre) Mots-clés : capital:blanchiment:Madagascar terrorisme:financement:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La Décision n°04-HCC/D3 du 2 Février 2019 de la Haute Cour Constitutionnelle.
- La Loi n°2018-043 du 13 Février 2019, sur la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 54 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2018 - 043) .
ISSN : 9782368790633
Langues : Français (fre)
Mots-clés : capital:blanchiment:Madagascar terrorisme:financement:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La Décision n°04-HCC/D3 du 2 Février 2019 de la Haute Cour Constitutionnelle.
- La Loi n°2018-043 du 13 Février 2019, sur la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093557 M 348.691 LUT Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 05/06/2024 Lutte contre les violences basées sur le genre de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Lutte contre les violences basées sur le genre de la République de Madagascar Titre original : Ady atao amin'ny herisetra mifototra amin'ny maha-lahy na maha-vavy ny Repoblikan'ny Madagasikara Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2020 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2019 - 008 Importance : 32 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79083-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Malgache (mlg) Mots-clés : violence:genre:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°02-HCC/D3 du 13 janvier 2020 concernant la loi n°2019-008, relative à la lutte contre les violences basées sur le genre.
- La loi n°2019-008, relative à la lutte contre les violences basées sur le genre.Lutte contre les violences basées sur le genre de la République de Madagascar = Ady atao amin'ny herisetra mifototra amin'ny maha-lahy na maha-vavy ny Repoblikan'ny Madagasikara [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2020 . - 32 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2019 - 008) .
ISBN : 978-2-368-79083-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Malgache (mlg)
Mots-clés : violence:genre:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°02-HCC/D3 du 13 janvier 2020 concernant la loi n°2019-008, relative à la lutte contre les violences basées sur le genre.
- La loi n°2019-008, relative à la lutte contre les violences basées sur le genre.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093595 M 348.691 LUT Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 07/06/2024 Luttre contre la corruption de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Luttre contre la corruption de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2016 Importance : 43 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79048-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : corruption:lutte:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient :
- La décision n°28-HCC/D3 du 05 Août 2016 concernant la loi n°2016-020 sur la lutte contre la corruption.
- La loi n°2016-020 du 22 Août 2016 sur la lutte contre la Corruption.Luttre contre la corruption de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 43 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2016) .
ISBN : 978-2-368-79048-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : corruption:lutte:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient :
- La décision n°28-HCC/D3 du 05 Août 2016 concernant la loi n°2016-020 sur la lutte contre la corruption.
- La loi n°2016-020 du 22 Août 2016 sur la lutte contre la Corruption.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093553 M 348.691 LUT Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Monnaie électronique et établissements de monnaie électronique de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Monnaie électronique et établissements de monnaie électronique de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2016 - 056 Importance : 44 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79063-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : Monnaie:circulation:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage regroupe :
- La décision n°11-HCC/D3 du 27 Janvier 2017 concernant la loi n°2016-056 sur la monnaie électronique et les établissements de monnaie électronique.
- La loi n°2016-056 DU 2 Février 2017 sur la monnaie électronique et les établissements de monnaie électronique.Monnaie électronique et établissements de monnaie électronique de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 44 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2016 - 056) .
ISBN : 978-2-368-79063-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Monnaie:circulation:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage regroupe :
- La décision n°11-HCC/D3 du 27 Janvier 2017 concernant la loi n°2016-056 sur la monnaie électronique et les établissements de monnaie électronique.
- La loi n°2016-056 DU 2 Février 2017 sur la monnaie électronique et les établissements de monnaie électronique.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093555 M 348.691 MON Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Nom, domicile, absence de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Nom, domicile, absence de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 1962-003 Importance : 16 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79053-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : individualisation:nom:domicile:absence:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- L'ordonnance n°62-003 du 24 juillet 1962 (modifiée) sur le nom, le domicile et l'absence a été modifiée par la loi n°90-012 du juillet 1990.Nom, domicile, absence de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 16 p. : couv. ill. en coul. ; 19 p.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 1962-003) .
ISBN : 978-2-368-79053-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : individualisation:nom:domicile:absence:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- L'ordonnance n°62-003 du 24 juillet 1962 (modifiée) sur le nom, le domicile et l'absence a été modifiée par la loi n°90-012 du juillet 1990.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60094088 M 348.691 NOM Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Partenariat public / privé de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkProfession avocat de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkProfession avocat de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkRecouvrement des avoirs illicites de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkRecueil droit foncier de la République de Madagascar, vol.1 / La République de Madagascar
PermalinkRecueil de droit pénal de la République de Madagascar, vol. 1 / La République de Madagascar
PermalinkRecueil de droit pénal de la République de Madagascar, vol. 1 / La République de Madagascar
PermalinkRecueil des lois civiles, T. 1
PermalinkRecueil des lois civiles, T. 2
PermalinkRecueil des textes constitutionnels, législatifs et réglementaires de la République malgache, T.1
Permalink