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348.691 : Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348.691
Affiner la rechercheCode du travail Malagasy / Ernest Rambeloson
Titre : Code du travail Malagasy : codes et recueils usuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Ernest Rambeloson, Auteur ; Michel Ratovoson, Auteur Editeur : Antananarivo : CMPL Année de publication : s.d. Importance : 164 p. Format : 19 x 10 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : code du travail : Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage constitue les fondamentaux du Code du Travail Malagasy.
Des références peuvent être sujets à modifications suivant les nouveaux articles, ordonnances et applications en vigueur légales au J.O.M.Code du travail Malagasy : codes et recueils usuels [texte imprimé] / Ernest Rambeloson, Auteur ; Michel Ratovoson, Auteur . - Antananarivo : CMPL, s.d. . - 164 p. ; 19 x 10 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code du travail : Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage constitue les fondamentaux du Code du Travail Malagasy.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60081826 M 348.691 RAM Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 07/06/2024 Code du travail de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code du travail de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Editeur scientifique Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2017 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2017 Importance : 57 p. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79026-7 Note générale : En langue française et malagasy Langues : Français (fre) Malgache (mlg) Mots-clés : code du Travail:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Loi n°2003-044 du 28 juillet 2004 portant Code du travail, (J.O. n° 2956 du 21 février 2005) Code du travail de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Editeur scientifique . - Ed. Créons, 2017 . - 57 p. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2017) .
ISBN : 978-2-368-79026-7
En langue française et malagasy
Langues : Français (fre) Malgache (mlg)
Mots-clés : code du Travail:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Loi n°2003-044 du 28 juillet 2004 portant Code du travail, (J.O. n° 2956 du 21 février 2005) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093201 M 348.691 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 15/05/2024 Coopération internationale en matière pénale de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Coopération internationale en matière pénale de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2017 Importance : 112 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79067-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : coopération internationale:code pénal:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Ce livre contient :
- La décision n°03-HCC/D1 du 5 Janvier 2005 de la Haute Cour Constitutionnelle.
- La loi n°2004-042 du 14 Janvier 2005, autorisant la rectification de la convention des Nations Unies contre la criminalité Transnationale Organisée, du protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, mer et air.
Coopération internationale en matière pénale de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 112 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2017) .
ISBN : 978-2-368-79067-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : coopération internationale:code pénal:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Ce livre contient :
- La décision n°03-HCC/D1 du 5 Janvier 2005 de la Haute Cour Constitutionnelle.
- La loi n°2004-042 du 14 Janvier 2005, autorisant la rectification de la convention des Nations Unies contre la criminalité Transnationale Organisée, du protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, mer et air.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093556 M 348.691 COO Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Cour suprême de la République de Madagascar et les trois Cours la composant / La République de Madagascar
Titre : Cour suprême de la République de Madagascar et les trois Cours la composant Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2004 - 036 Importance : 82 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79051-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : cour suprême:Madagascar cour de cassation:Madagascar conseil d’État:Madagascar cour des comptes:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°30-HCC/D3 du 1er Octobre 2004 de la haute cour Constitutionnelle
- La loi n°2004-036 du 1er Octobre 2004 relative à l'organisation, aux attributions, au fonctionnement et à la procédure applicable devant la Cour Suprême et les trois cours la composant.Cour suprême de la République de Madagascar et les trois Cours la composant [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 82 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2004 - 036) .
ISBN : 978-2-368-79051-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : cour suprême:Madagascar cour de cassation:Madagascar conseil d’État:Madagascar cour des comptes:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°30-HCC/D3 du 1er Octobre 2004 de la haute cour Constitutionnelle
- La loi n°2004-036 du 1er Octobre 2004 relative à l'organisation, aux attributions, au fonctionnement et à la procédure applicable devant la Cour Suprême et les trois cours la composant.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093561 M 348.691 COU Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Crédit-bail de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Crédit-bail de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2023 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2004 - 052 Importance : 32 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 9782368791111 Langues : Français (fre) Mots-clés : crédit-bail:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°5-HCC/D3 du 26 Janvier 2005 relative à la loi n°2004-52 sur le crédit-bail.
- La loi n°2004-052 du 28 Janvier 2005 sur le crédit-bail.Crédit-bail de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2023 . - 32 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2004 - 052) .
ISSN : 9782368791111
Langues : Français (fre)
Mots-clés : crédit-bail:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°5-HCC/D3 du 26 Janvier 2005 relative à la loi n°2004-52 sur le crédit-bail.
- La loi n°2004-052 du 28 Janvier 2005 sur le crédit-bail.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093569 M 348.691 CRE Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Cybercriminalité de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkDématérialisation des procédures administratives de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkDispositions générales de droit interne et droit international privé de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkDonnées à caractère personnel de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkDroits et protection des enfants de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkElections / La République de Madagascar
PermalinkEnfants en conflit avec la loi mesures et procédure de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkFiliation, rejet, tutelle de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkFondations de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkFonds de commerce de la République de Madagascar / La République de Madagascar
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