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Détail d'une collection
Collection LégiMada : La Législation de Madagascar
- Editeur : Ed. Créons
- ISSN : pas d'ISSN
Documents disponibles dans la collection
Affiner la rechercheCode des changes de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code des changes de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2007 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2006 Importance : 23 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79023-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : monnaie:code:Madagascar changes:code:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°12-HCC/D3 du 27 Juillet 2006 relative à la Loi n°2006-008 portant Code des changes
- La Loi n°2006-008 portant Code des changes
Code des changes de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2007 . - 23 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2006) .
ISBN : 978-2-368-79023-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : monnaie:code:Madagascar changes:code:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°12-HCC/D3 du 27 Juillet 2006 relative à la Loi n°2006-008 portant Code des changes
- La Loi n°2006-008 portant Code des changes
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093525 M 348.691 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Loi sur l'Agriculture Biologique / La République de Madagascar
Titre : Loi sur l'Agriculture Biologique Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2020 Importance : 22 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978236879717 Langues : Français (fre) Mots-clés : agriculture biologique:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient:
-La décision n°09-HCC/D3 du 03 Juillet 2020 de la Haute cour constitutionnelle
-Loi n°2020-003 sur l'Agriculture biologique à MadagascarLoi sur l'Agriculture Biologique [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 22 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2020) .
ISSN : 978236879717
Langues : Français (fre)
Mots-clés : agriculture biologique:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient:
-La décision n°09-HCC/D3 du 03 Juillet 2020 de la Haute cour constitutionnelle
-Loi n°2020-003 sur l'Agriculture biologique à MadagascarExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093527 M 348.691 LOI Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Loi relative à la prévention et la répression des infractions en matière de chèques de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Loi relative à la prévention et la répression des infractions en matière de chèques de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2020 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2004 Importance : 16 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79087-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : chèques:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient:
-La décision n°2-HCC/D3 du 5 Janvier 2005 relative la loi n°2004-045 du 14 Janvier 2005 relative à la prévention et la répression des infractions en matière de chèquesLoi relative à la prévention et la répression des infractions en matière de chèques de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2020 . - 16 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2004) .
ISBN : 978-2-368-79087-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : chèques:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient:
-La décision n°2-HCC/D3 du 5 Janvier 2005 relative la loi n°2004-045 du 14 Janvier 2005 relative à la prévention et la répression des infractions en matière de chèquesRéservation
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Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093550 M 348.691 LOI Livres Adultes Bibliothèque Adultes Fonds général Sorti jusqu'au 05/06/2024 Code des changes de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code des changes de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2007 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2006 Importance : 23 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : code des changes:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
_La décision n°12-HCC/D3 du 27 Juillet 2006 relative à la Loi n°2006-008 portant Code des changes
_La Loi n°2006-008 portant Code des changes
Code des changes de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2007 . - 23 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2006) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code des changes:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
_La décision n°12-HCC/D3 du 27 Juillet 2006 relative à la Loi n°2006-008 portant Code des changes
_La Loi n°2006-008 portant Code des changes
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Loi sur le Développement de l'Industrie de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Loi sur le Développement de l'Industrie de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2020 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2017 Importance : 29 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79073-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : industrie:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
-La décision n°07-HCC/D3 du 22 Janvier 2020 concernant la loi n°2017-047, sur le Développement de l'Industrie.Loi sur le Développement de l'Industrie de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2020 . - 29 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2017) .
ISBN : 978-2-368-79073-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : industrie:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
-La décision n°07-HCC/D3 du 22 Janvier 2020 concernant la loi n°2017-047, sur le Développement de l'Industrie.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093551 M 348.691 LOI Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Partenariat public / privé de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkInvestissements et R.C.S de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkMonnaie électronique et établissements de monnaie électronique de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCoopération internationale en matière pénale de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCour suprême de la République de Madagascar et les trois Cours la composant / La République de Madagascar
PermalinkProfession avocat de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkRégime de l'or de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkGrands investissements miniers de la République de Madagasar / La République de Madagascar
PermalinkLutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkDonnées à caractère personnel de la République de Madagascar / La République de Madagascar
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