A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... | Votre compte |
Détail de l'auteur
Auteur La République de Madagascar
Documents disponibles écrits par cet auteur
Affiner la rechercheLes Sociétés commerciales de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Les Sociétés commerciales de la République de Madagascar : Volume I Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2018 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2017 Importance : 207 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79030-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : société commerciale:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La loi n°2003-036 du 30 janvier 2004 sur les sociétés commerciales.Les Sociétés commerciales de la République de Madagascar : Volume I [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2018 . - 207 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2017) .
ISBN : 978-2-368-79030-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : société commerciale:loi:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La loi n°2003-036 du 30 janvier 2004 sur les sociétés commerciales.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093574 M 348.691 SOC Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 16/05/2024 Les sociétés commerciales de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Les sociétés commerciales de la République de Madagascar : Volume II Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2018 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2017 Importance : 61 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 9782368790305 Langues : Français (fre) Mots-clés : société commerciale:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
-La loi n°2014-014 du 04 septembre 2014 relative aux sociétés commerciales à participation publique.
-La décision n°21-HCC/D3 du 03 septembre 2014 concernant la loi n°2014-014 du 04 septembre 2014.Les sociétés commerciales de la République de Madagascar : Volume II [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2018 . - 61 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2017) .
ISSN : 9782368790305
Langues : Français (fre)
Mots-clés : société commerciale:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
-La loi n°2014-014 du 04 septembre 2014 relative aux sociétés commerciales à participation publique.
-La décision n°21-HCC/D3 du 03 septembre 2014 concernant la loi n°2014-014 du 04 septembre 2014.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093573 M 348.691 SOC Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 18/05/2024 Statuts des terres de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Statuts des terres de la République de Madagascar Titre original : Satan'ny tany Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2023 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2005 Importance : 38 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 9782368791102 Note générale : Bilingue en français et en malgache Langues : Français (fre) Mots-clés : terre:statut:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°14-HCC/D3 du 07 octobre 2005 concernant la loi n°2005-019 fixant les principes régissant les statuts des terres.
- La loi n°2005-019 fixant les principes régissant les statuts des terres.Statuts des terres de la République de Madagascar = Satan'ny tany [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2023 . - 38 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2005) .
ISSN : 9782368791102
Bilingue en français et en malgache
Langues : Français (fre)
Mots-clés : terre:statut:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient :
- La décision n°14-HCC/D3 du 07 octobre 2005 concernant la loi n°2005-019 fixant les principes régissant les statuts des terres.
- La loi n°2005-019 fixant les principes régissant les statuts des terres.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093571 M 348.691 STA Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 25/05/2024 Les Sûretés / La République de Madagascar
Titre : Les Sûretés Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2003-041 Importance : 44 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79093-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Sûreté:sécurité:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°22-HCC/D3 du 3 septembre 2004.
- La loi n°2003-041 du 3 septembre 2004 sur les sûretés.Les Sûretés [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 44 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2003-041) .
ISBN : 978-2-368-79093-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sûreté:sécurité:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°22-HCC/D3 du 3 septembre 2004.
- La loi n°2003-041 du 3 septembre 2004 sur les sûretés.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60094086 M 348.691 SUR Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Transactions électroniques de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Transactions électroniques de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2014 - 024 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79094-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : transaction:électronique:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°28-HCC/D3 du 03 décembre 2014.
- La loi n°2014-024 sur les transactions électroniques.Transactions électroniques de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2014 - 024) .
ISBN : 978-2-368-79094-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : transaction:électronique:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- La décision n°28-HCC/D3 du 03 décembre 2014.
- La loi n°2014-024 sur les transactions électroniques.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093590 M 348.691 TRA Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Volontariat del a République de Madagascar / La République de Madagascar
Permalink