A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... | Votre compte |
Détail de l'auteur
Auteur La République de Madagascar
Documents disponibles écrits par cet auteur
Affiner la rechercheCode de déontologie des pharmaciens de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code de déontologie des pharmaciens de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2021 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2015 - 627 Importance : 21 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79062-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : pharmacien:déontologie:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- Le décret n°2015-627 du 7 avril 2015 portant code de déontologie des pharmaciens.Code de déontologie des pharmaciens de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2021 . - 21 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2015 - 627) .
ISBN : 978-2-368-79062-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : pharmacien:déontologie:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Cet ouvrage contient:
- Le décret n°2015-627 du 7 avril 2015 portant code de déontologie des pharmaciens.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093597 M 348.691 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Code des douanes de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code des douanes de la République de Madagascar : après mise à jour de la Loi de Finances 2023 Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2023 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. LFi 2023 Importance : 170 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36879-100-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : code des douanes:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le Code des douanes malgache a été promulgué par la Loi de Finances de chaque année (de 2006 à 2023).
L'éditeur a mis à jour, depuis la première parution, et à chaque modification, la version initiale, à partir des textes officiels, publiés ou à publier dans les J.O. de la République de Madagascar (loi de finances, Loi de finances rectificative ou errata).Code des douanes de la République de Madagascar : après mise à jour de la Loi de Finances 2023 [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2023 . - 170 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; LFi 2023) .
ISSN : 978-2-36879-100-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code des douanes:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le Code des douanes malgache a été promulgué par la Loi de Finances de chaque année (de 2006 à 2023).
L'éditeur a mis à jour, depuis la première parution, et à chaque modification, la version initiale, à partir des textes officiels, publiés ou à publier dans les J.O. de la République de Madagascar (loi de finances, Loi de finances rectificative ou errata).Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093206 M 348.691 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 28/05/2024 Code de l'eau de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code de l'eau de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 1999 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 1999 Importance : 44 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79018-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : code de l'eau:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient :
- L'exposé des motifs de la Loi (non publié au J.O.)
- La loi n°98-029 du 20 janvier 1999 portant Code de l'eau, telle qu'elle a été publiée au J.O. de la République de Madagascar n°2557 (édition spéciale) du 27-01-99, page 735.Code de l'eau de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 1999 . - 44 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 1999) .
ISBN : 978-2-368-79018-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code de l'eau:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient :
- L'exposé des motifs de la Loi (non publié au J.O.)
- La loi n°98-029 du 20 janvier 1999 portant Code de l'eau, telle qu'elle a été publiée au J.O. de la République de Madagascar n°2557 (édition spéciale) du 27-01-99, page 735.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093203 M 348.691 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 12/04/2024 Code de l'électricité de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code de l'électricité de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2022 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2017 - 020 Importance : 60 p. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-36879-018-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : code de l'électricité:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient :
- Les deux décisions de la Haute Cour Constitutionnelle, l'une n° 22-HCC/D3 du 12 décembre 2017, l'autre (n°13-HCC/D3 du 4 avril 2018, suite auxquelles la loi n°2017-020, portant Code de l’électricité de Madagascar, a été promulguée, le 10 avril 2018 (publiées au J.O. n° 3836 du 3 septembre 2018).
- L'exposé des motifs de la Loi (non publié au J.O.)
- La loi n°2017-020 portant Code de l'électricité, telle qu'elle a été publiée au J.O. de la République de Madagascar n°3836 du 3 septembre 2018, page 4212.Code de l'électricité de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2022 . - 60 p. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2017 - 020) .
ISSN : 978-2-36879-018-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code de l'électricité:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient :
- Les deux décisions de la Haute Cour Constitutionnelle, l'une n° 22-HCC/D3 du 12 décembre 2017, l'autre (n°13-HCC/D3 du 4 avril 2018, suite auxquelles la loi n°2017-020, portant Code de l’électricité de Madagascar, a été promulguée, le 10 avril 2018 (publiées au J.O. n° 3836 du 3 septembre 2018).
- L'exposé des motifs de la Loi (non publié au J.O.)
- La loi n°2017-020 portant Code de l'électricité, telle qu'elle a été publiée au J.O. de la République de Madagascar n°3836 du 3 septembre 2018, page 4212.Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093202 M 348.691 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Disponible Code de gestion des Aires protégées de la République de Madagascar / La République de Madagascar
Titre : Code de gestion des Aires protégées de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Auteurs : La République de Madagascar, Auteur Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : 2019 Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar num. 2015 Importance : 40 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 19 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-368-79080-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : aires protégées:code:Madagascar aires protégées:gestion:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient:
-La décision n°15-HCC/D3 du 18 Février 2015 concernant la loi n°2015-005 portant refonte du Code de Gestions des Aires protégées
-Loi n°2015-005 du 26 Février 2015 portant refonte du Code de Gestion des Aires protégéesCode de gestion des Aires protégées de la République de Madagascar [texte imprimé] / La République de Madagascar, Auteur . - Ed. Créons, 2019 . - 40 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm.. - (LégiMada : La Législation de Madagascar; 2015) .
ISBN : 978-2-368-79080-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : aires protégées:code:Madagascar aires protégées:gestion:Madagascar Index. décimale : 348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches Résumé : Le présent livre contient:
-La décision n°15-HCC/D3 du 18 Février 2015 concernant la loi n°2015-005 portant refonte du Code de Gestions des Aires protégées
-Loi n°2015-005 du 26 Février 2015 portant refonte du Code de Gestion des Aires protégéesRéservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60093526 M 348.691 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Mada Sorti jusqu'au 12/04/2024 Code des Impôts de la République de Madagascar (C.D.I.) / La République de Madagascar
PermalinkCode des marchés publics de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode maritime de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode de la nationalité de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode Pénal de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode Pénal de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode de Procédure civile de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode de Procédure pénale de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode de Procédure pénale de la République de Madagascar / La République de Madagascar
PermalinkCode des Procédures Fiscales de la République de Madagascar (C.P.F.) selon Loi de Finances 2023 / La République de Madagascar
Permalink