348.44

348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
348.6 Législation, règlementation, jurisprudence : Afrique
348.691 Codes, répertoires, Recueils des lois malgaches

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348.44

Contrat d'apprentissage (Le)

Public ISBD Titre : Contrat d'apprentissage (Le) : caractéristiques de l'apprentissage ; droits et obligations de l'employeur ; statut de l'apprenti Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique Mention d'édition : Ed. mise à jour Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2001 Collection : Loi au quotidien Importance : XIII-111 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075061-7 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : apprentissage Index. décimale : 348.44 Contrat d'apprentissage (Le) : caractéristiques de l'apprentissage ; droits et obligations de l'employeur ; statut de l'apprenti [texte imprimé] / Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique  . -  Ed. mise à jour . - Journaux officiels, 2001 . - XIII-111 p. : couv. ill. ; 21 cm.. - (Loi au quotidien) . ISBN : 978-2-11-075061-7 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : apprentissage Index. décimale : 348.44

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60006411	348.44 CON	Livres Adultes	Bibliothèque Adultes	Fonds général	Disponible

Les Contrats de travail à durée déterminée

Public ISBD Titre : Les Contrats de travail à durée déterminée Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2001 Collection : Loi au quotidien Importance : 96 p. Présentation : couv. ill. en coul. Format : 18 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075086-0 Mots-clés : travail:contrat:France Index. décimale : 348.44 Résumé : Elaboré par les journaux officiels, éditeur des textes de loi de la République française, cet ouvrage de la collection " la loi au quotidien " reprend les principaux textes qui régissent les contrats de travail à durée déterminée : motif, contenu et reconduction du contrat ; rémunération et indemnités ; congés ; contrats particuliers (contrats initiative-emploi, d'insertion, emploi solidarité...). Un index composé de mots courants permet de retrouver aisément les textes de loi. Les Contrats de travail à durée déterminée [texte imprimé] . - Journaux officiels, 2001 . - 96 p. : couv. ill. en coul. ; 18 cm.. - (Loi au quotidien) . ISBN : 978-2-11-075086-0 Mots-clés : travail:contrat:France Index. décimale : 348.44 Résumé : Elaboré par les journaux officiels, éditeur des textes de loi de la République française, cet ouvrage de la collection " la loi au quotidien " reprend les principaux textes qui régissent les contrats de travail à durée déterminée : motif, contenu et reconduction du contrat ; rémunération et indemnités ; congés ; contrats particuliers (contrats initiative-emploi, d'insertion, emploi solidarité...). Un index composé de mots courants permet de retrouver aisément les textes de loi.

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60006412	348.44 CON	Livres Adultes	Bibliothèque Adultes	Fonds général	Sorti jusqu'au 09/04/2025

Copropriété (La)

Public ISBD Titre : Copropriété (La) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique Mention d'édition : Ed. mise à jour Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2001 Collection : Loi au quotidien Importance : XXXV-207 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075087-7 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété Index. décimale : 348.44 Copropriété (La) [texte imprimé] / Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique  . -  Ed. mise à jour . - Journaux officiels, 2001 . - XXXV-207 p. : couv. ill. ; 21 cm.. - (Loi au quotidien) . ISBN : 978-2-11-075087-7 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété Index. décimale : 348.44

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60006405	348.44 COP	Livres Adultes	Bibliothèque Adultes	Fonds général	Disponible

Locations meublées et locations saisonnières / Suzanne Lannerée

Public ISBD Titre : Locations meublées et locations saisonnières : régimes juridique, fiscal et social, litiges Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Héricy : Puits Fleuri Année de publication : 2003 Collection : Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 num. 147 Importance : 196 p. Format : 19 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-214-6 Prix : 19.8 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : logement Index. décimale : 348.44 Résumé : Fait le point sur toutes les règles régissant cette forme de location temporaire : les généralités, les particularités, les précautions à prendre avant de louer (bail, contrat de location, état des lieux, etc.). Locations meublées et locations saisonnières : régimes juridique, fiscal et social, litiges [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur  . -  4e éd. . - Puits Fleuri, 2003 . - 196 p. ; 19 x 14 cm. - (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492; 147) . ISBN : 978-2-86739-214-6 : 19.8 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : logement Index. décimale : 348.44 Résumé : Fait le point sur toutes les règles régissant cette forme de location temporaire : les généralités, les particularités, les précautions à prendre avant de louer (bail, contrat de location, état des lieux, etc.).

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60007162	348.44 LAN	Livres Adultes	Bibliothèque Adultes	Fonds général	Sorti jusqu'au 12/04/2025

Relations de voisinage (Les)

Public ISBD Titre : Relations de voisinage (Les) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : Loi au quotidien Importance : XII-73 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074960-4 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : voisinage Index. décimale : 348.44 Relations de voisinage (Les) [texte imprimé] / Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique . - Journaux officiels, 2000 . - XII-73 p. : couv. ill. ; 21 cm.. - (Loi au quotidien) . ISBN : 978-2-11-074960-4 Index Langues : Français (fre) Mots-clés : voisinage Index. décimale : 348.44

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
60006408	348.44 REL	Livres Adultes	Bibliothèque Adultes	Fonds général	Disponible

Représentation des salariés (La)

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Rupture du contrat de travail (La)

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Scolarisation des enfants (La)

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Surendettement (Le)

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Travail à temps partiel (Le)

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Travailler en solo / Laurence Verley

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