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348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoiresOuvrages de la bibliothèque en indexation 348.44
Affiner la rechercheContrat d'apprentissage (Le)
Titre : Contrat d'apprentissage (Le) : caractéristiques de l'apprentissage ; droits et obligations de l'employeur ; statut de l'apprenti Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique Mention d'édition : Ed. mise à jour Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2001 Collection : Loi au quotidien Importance : XIII-111 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075061-7 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : apprentissage Index. décimale : 348.44 Contrat d'apprentissage (Le) : caractéristiques de l'apprentissage ; droits et obligations de l'employeur ; statut de l'apprenti [texte imprimé] / Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique . - Ed. mise à jour . - Journaux officiels, 2001 . - XIII-111 p. : couv. ill. ; 21 cm.. - (Loi au quotidien) .
ISBN : 978-2-11-075061-7
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : apprentissage Index. décimale : 348.44 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60006411 348.44 CON Livres Adultes Bibliothèque Adultes Fonds général Sorti jusqu'au 02/12/2025
Titre : Copropriété (La) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique Mention d'édition : Ed. mise à jour Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2001 Collection : Loi au quotidien Importance : XXXV-207 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075087-7 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété Index. décimale : 348.44 Copropriété (La) [texte imprimé] / Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique . - Ed. mise à jour . - Journaux officiels, 2001 . - XXXV-207 p. : couv. ill. ; 21 cm.. - (Loi au quotidien) .
ISBN : 978-2-11-075087-7
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : propriété Index. décimale : 348.44 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60006405 348.44 COP Livres Adultes Bibliothèque Adultes Fonds général Disponible
Titre : Locations meublées et locations saisonnières : régimes juridique, fiscal et social, litiges Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : Héricy : Puits Fleuri Année de publication : 2003 Collection : Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 num. 147 Importance : 196 p. Format : 19 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-214-6 Prix : 19.8 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : logement Index. décimale : 348.44 Résumé : Fait le point sur toutes les règles régissant cette forme de location temporaire : les généralités, les particularités, les précautions à prendre avant de louer (bail, contrat de location, état des lieux, etc.). Locations meublées et locations saisonnières : régimes juridique, fiscal et social, litiges [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur . - 4e éd. . - Puits Fleuri, 2003 . - 196 p. ; 19 x 14 cm. - (Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492; 147) .
ISBN : 978-2-86739-214-6 : 19.8 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : logement Index. décimale : 348.44 Résumé : Fait le point sur toutes les règles régissant cette forme de location temporaire : les généralités, les particularités, les précautions à prendre avant de louer (bail, contrat de location, état des lieux, etc.). Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60007162 348.44 LAN Livres Adultes Bibliothèque Adultes Fonds général Disponible
Titre : Relations de voisinage (Les) Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2000 Collection : Loi au quotidien Importance : XII-73 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-074960-4 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : voisinage Index. décimale : 348.44 Relations de voisinage (Les) [texte imprimé] / Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique . - Journaux officiels, 2000 . - XII-73 p. : couv. ill. ; 21 cm.. - (Loi au quotidien) .
ISBN : 978-2-11-074960-4
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : voisinage Index. décimale : 348.44 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60006408 348.44 REL Livres Adultes Bibliothèque Adultes Fonds général Disponible
Titre : Représentation des salariés (La) : les délégués syndicaux ; les délégués du personnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique Mention d'édition : Ed. mise à jour Editeur : Paris : Journaux officiels Année de publication : 2001 Collection : Loi au quotidien Importance : XV-105 p. Présentation : couv. ill. Format : 21 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075038-9 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : délégué du personnel Index. décimale : 348.44 Représentation des salariés (La) : les délégués syndicaux ; les délégués du personnel [texte imprimé] / Journal officiel de la République Française, Editeur scientifique . - Ed. mise à jour . - Journaux officiels, 2001 . - XV-105 p. : couv. ill. ; 21 cm.. - (Loi au quotidien) .
ISBN : 978-2-11-075038-9
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : délégué du personnel Index. décimale : 348.44 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60006413 348.44 REP Livres Adultes Bibliothèque Adultes Fonds général Disponible
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