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348 : Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348
Affiner la rechercheABC du permis pièton / Alain Savino
Titre : ABC du permis pièton : La Sécurité des petits pas à pas Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Savino, Auteur ; Julien Savino, Auteur ; Sophie Lebot, Illustrateur Editeur : Paris : Milan jeunesse Année de publication : 2008 Importance : 27 p. Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7459-2934-1 Langues : Français (fre) Mots-clés : code de la route Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires ABC du permis pièton : La Sécurité des petits pas à pas [texte imprimé] / Alain Savino, Auteur ; Julien Savino, Auteur ; Sophie Lebot, Illustrateur . - Paris : Milan jeunesse, 2008 . - 27 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 19 cm.
ISBN : 978-2-7459-2934-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code de la route Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60048740 348 SAV Livres Enfants Espace Enfants Fonds général Disponible Code civil
Titre : Code civil : 2004 Type de document : texte imprimé Mention d'édition : 23è éd. Editeur : Paris : Litec Année de publication : 2003 Importance : 2101 p. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0282-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : code civil Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code civil : 2004 [texte imprimé] . - 23è éd. . - Paris : Litec, 2003 . - 2101 p. ; 18 cm.
ISBN : 978-2-7110-0282-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code civil Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code civil
Titre : Code civil : édition 2011 Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2011 Importance : 2882 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08895-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : code civil Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code civil : édition 2011 [texte imprimé] . - Paris : Dalloz, 2011 . - 2882 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-247-08895-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code civil Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Code de la nationalité malgache
Titre : Code de la nationalité malgache : et recueils des textes relatifs à son application Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de la Justice, Editeur scientifique Editeur : Antananarivo : Imprimerie nationale Année de publication : 1960 Importance : 87 p. Format : 24 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : code de la nationalité:Madagascar nationalité malgache Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'accession de la République Malgache à la personnalité internationale comporte comme conséquence immédiate l'apparition d'une nationalité malgache. Le code, objet de la présente ordonnance, détermine les conditions dans lesquelles sera attribuée ou pourra être acquise, dans l'avenir, la nationalité malgache. La date d'application du code est celle à compter de laquelle entrent en vigueur les accords portant transfert des compétences de la Communauté à la République Malgache, savoir le 26 juin 1960. Code de la nationalité malgache : et recueils des textes relatifs à son application [texte imprimé] / Ministère de la Justice, Editeur scientifique . - Antananarivo : Imprimerie nationale, 1960 . - 87 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code de la nationalité:Madagascar nationalité malgache Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'accession de la République Malgache à la personnalité internationale comporte comme conséquence immédiate l'apparition d'une nationalité malgache. Le code, objet de la présente ordonnance, détermine les conditions dans lesquelles sera attribuée ou pourra être acquise, dans l'avenir, la nationalité malgache. La date d'application du code est celle à compter de laquelle entrent en vigueur les accords portant transfert des compétences de la Communauté à la République Malgache, savoir le 26 juin 1960. Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60086868 M 348 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Local Disponible Code pénal
Titre : Code pénal Type de document : texte imprimé Editeur : Antananarivo : Jurid'ika Année de publication : 2009 Importance : 146 p. Format : 21 cm Note générale : Textes en français et en malgache Langues : Français (fre) Mots-clés : code pénal Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Code pénal [texte imprimé] . - Antananarivo : Jurid'ika, 2009 . - 146 p. ; 21 cm.
Textes en français et en malgache
Langues : Français (fre)
Mots-clés : code pénal Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 60048175 M 348 COD Livres Adultes La Mezzanine Fonds Local Disponible Code pénal
PermalinkCode de procédure civile
PermalinkCode Rousseau junior
PermalinkCode Rousseau moto
PermalinkCode de la route
PermalinkLe Code de la route pour les nuls
PermalinkLa Loi-cadre du 23 juin 1956, portant réforme des institutions politiques, économiques et sociales de Madagascar
PermalinkNégocier la rupture du contrat de travail / Carole Girard-Oppici
PermalinkRecueil des lois civiles / Ministère de la Justice
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