346.04 : Propriété

346 Droit privé
346.01 Droit des personnes et de la famille
346.015 Droit privé - Famille
346.017 Parents et enfants
346.017 8
346.02 Droit privé. Contrats et mandats. Droit des obligations
346.048 Droit d'auteur
346.06 Associations (organisations)
346.07 Droit commercial - Droit des affaires

Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.04

Code foncier malagasy / Ernest Rambeloson

Public ISBD Titre : Code foncier malagasy Type de document : document électronique Auteurs : Ernest Rambeloson, Auteur ; Michel Ratovoson, Auteur Editeur : Antananarivo : CMPL Année de publication : n.d. Importance : 225 p. Présentation : couv. ill. Format : 20 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : droit foncier : Madagascar Index. décimale : 346.04 Propriété Résumé : Cet ouvrage constitue les fondamentaux du Code Foncier Malagasy. Code foncier malagasy [document électronique] / Ernest Rambeloson, Auteur ; Michel Ratovoson, Auteur . - Antananarivo : CMPL, n.d. . - 225 p. : couv. ill. ; 20 cm. Langues : Français (fre) Mots-clés : droit foncier : Madagascar Index. décimale : 346.04 Propriété Résumé : Cet ouvrage constitue les fondamentaux du Code Foncier Malagasy.

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
60098257	M 346.04 COD	Livres Adultes	Bibliothèque Adultes	Fonds Mada	Disponible

Fiscalité de la République de Madagascar

Public ISBD Titre : Fiscalité de la République de Madagascar Type de document : texte imprimé Editeur : Antananarivo : Ed. Créons Année de publication : s.d. Collection : LégiMada : La Législation de Madagascar Présentation : feuillets Langues : Français (fre) Mots-clés : fiscalité : Madagascar Index. décimale : 346.04 Propriété Fiscalité de la République de Madagascar [texte imprimé] . - Ed. Créons, s.d. . -  : feuillets. - (LégiMada : La Législation de Madagascar) . Langues : Français (fre) Mots-clés : fiscalité : Madagascar Index. décimale : 346.04 Propriété

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
60098680	M 346.04 FIS	Livres Adultes	Bibliothèque Adultes	Fonds Mada	Disponible